Cliquez ici pour télécharger la version complète Aller de l'avant: rapport final.
Avant-propos du président
Le Comité d'experts sur la protection des participants humains aux recherches au Canada présente ici son rapport final et ses recommandations en ce qui a trait à l'élaboration d'un nouveau système complet de protection au Canada.
Le rapport final est le fruit de quelque 20 mois de travail; de septembre 2006 à février 2008. Le Comité a tenu des rencontres mensuelles en personne complétées par des conférences téléphoniques et la diffusion de textes provisoires par divers membres.
Au cours de ses travaux, le Comité a évalué les préoccupations relatives au système actuel de gouvernance, puis a examiné d'autres modèles qui pourraient être utiles pour régler efficacement ces problèmes. Il a également pris des dispositions pour recevoir des exposés de la part de divers organismes ayant une expérience dans son domaine, tel que le Conseil national d'éthique en recherche chez l'humain (CNERH), le Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche (GER), l'Association for the Accreditation of Human Research Protection Programs, et le Conseil canadien de protection des animaux (CCPA), entre autres.
La méthode employée par le Comité a consisté à mettre à profit une bonne partie du travail (analyse, consultations et établissement d'un consensus) effectué au cours des 10 années précédentes, en particulier par le CNERH et le GER.
Un processus de consultation publique de quatre mois a été mené sous la direction du Forum des promoteurs. Ce processus a permis de recevoir 104 présentations représentant 600 pages de commentaires. Le Comité a pris sérieusement en compte ces commentaires comme il est facile de s'en rendre compte dans le rapport final.
Dans la préparation de ses propositions, le Comité visait non pas la perfection, mais la maniabilité. D'après le Comité, la chose la plus importante à cette étape est de mettre en place le meilleur ensemble de mesures qui peut être imaginé et de le laisser évoluer à la lumière de l'expérience.
Les conclusions et les recommandations du Comité sont énoncées dans le présent rapport. Le Comité est d'avis que le système complet de protection et l'organisation qu'il propose offriraient le moyen le plus efficace d'améliorer la protection des participants humains aux recherches au Canada.
Arthur Kroeger,
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